Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCE VERTE
PUISSANCE VERTE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98714764
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque FORCE VERTE

Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) PUISSANCE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORCE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUISSANCE VERTE domicilié(e) 1, Rue de l'Industrie, B.P.9, 68170 RIXHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 275 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude - France.

La marque FORCE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE VERTE est expirée depuis le 22 janvier 2008.

PUISSANCE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN PETALE , GREEN TONIC , PRIME VERTE , PUISSANCE PIECES


PUISSANCE VERTE (Société Anonyme) - 1, Rue de l'Industrie, B.P.9, 68170 RIXHEIM - France - SIREN 353275431


ANDRES Jean-Claude - France


Inscription le 25 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299077 - Publication au BOPI 2000-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'horticulture, le jardinage, la culture de plaisance, la sylviculture et/ou l'agriculture, notamment des tronçonneuses, des broyeurs, des déchiqueteuses, des découpeuses, des souffleurs, des fraises à neige, des fraises (machines), des herses, des charrues, des tondeuses à gazon, des motoculteurs, des motobineuses, des débroussailleuses à moteur, des taille-haies à moteur, des tondeuses-débroussailleuses, des scarificateurs, des atomiseurs à moteur, des motopompes, des décompacteurs de sol, des transporteurs, des faucheuses, des motofaucheuses, des sarcleuses, des distributeurs d'engrais, de sel et de sable, des faneuses, des andaineuses, des semoirs, des désileuses, des désileuses-distributrices, des désileuses-mélangeuses-distributrices, leurs pièces détachées. Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils et instruments à main pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des bêches, des cisailles, des couteaux, des découpoirs, des élagueurs, des faux, des houes, des lames, des pelles, des pulvérisateurs, des râteaux, des ratissoires, des tondeuses à gazon (instruments à main). Des véhicules, des appareils de locomotion par terre, par air, par eau, des bennes, des chariots de manutention, des charrettes, des fourgons, des remorques, des remorques-distributrices, des tracteurs, des wagonnets, des wagons.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.